Puy-de-Dôme : pollution de l’air aux particules fines

Cet arrêté prend effet à compter du 13 janvier 2024 à 12h.

Les mesures relatives au transport : 

• Contrôles de pollution des véhicules sont renforcés ;
• Abaissement temporaire de la vitesse de 20 km/h est instauré sur tous les axes routiers du département où la vitesse limite autorisée est supérieure ou égale à 90 km/h, pour tous véhicules à moteur (sur les routes à 130 km/h, la vitesse est abaissée à 110kmh/h ; sur les routes à 110 km/h, la vitesse est abaissée à 90 km/h ; sur les routes à 90 km/h, la vitesse est abaissée à 70kmh/h) ;
• Axes dont la vitesse autorisée est égale à 80 km/h limités à 70 km/h ;
• Limitations de vitesse inférieures à 80 km/h inchangées.
• Les organisateurs de compétitions mécaniques sont tenus d’en modifier le format de façon à réduire les temps d’entraînement et d’essai.

Les mesures relatives au secteur industriel :

• Réduction des émissions de particules des établissements industriels.
• Opérations émettrices de COV reportées à la fin de l’épisode: travaux de maintenance, dégazage d’une installation, chargement ou déchargement de produits émettant des composés organiques volatils en l’absence de dispositif de récupération des vapeurs, etc.
• Opérations émettrices de particules ou d’oxydes d’azote reportées à la fin de l’épisode en l’absence de dispositif de traitement adéquat.

Mesures relatives aux chantiers BTP et carrières : 

• Toute entreprise dont l’activité sur les chantiers est génératrice de poussières doit la réduire ;
• L'usage des engins de manutentions thermiques devra être limité au profit d’engins électriques ;
• L’usage des groupes électrogènes n’est autorisé que pour satisfaire l’alimentation électrique d’intérêts essentiels, notamment de sécurité.

Mesures relatives au secteur résidentiel : 

• L’utilisation du bois et de ses dérivés comme chauffage individuel d’appoint est interdite ;
• Les travaux d’entretien ou de nettoyage avec des outils non électriques ou avec des produits à base de solvants organiques (white-spirit, peinture, vernis) doivent être reportés à la fin de l’épisode de pollution. La mesure s’applique dans les espaces verts et jardins publics, mais également dans les lieux privés ;
• La température des bâtiments doit être maîtrisée et réduite.

Mesures relatives au secteur agricole : 

• Pratique de l’écobuage totalement interdite. Les éventuelles dérogations sont suspendues.
• Brûlage des sous-produits agricoles et forestiers interdit. Les éventuelles dérogations sont suspendues.
• Par temps sec, le nettoyage de silos et les travaux du sol sont reportés.
• Enfouissement immédiat des effluents rendu obligatoire.

Mesures relatives aux spectacles pyrotechniques : 

• Feux d’artifices interdits durant l’épisode de pollution.

Pour connaître l’ensemble des mesures, l’arrêté préfectoral, ou pour plus d’informations :  http://www.atmo-auvergnerhonealpes.fr/