Quatre mois avec sursis pour atteinte sexuelle sur mineure

Par Macéo Cartal jeu 25/03/2021 - 17:00 , Mise à jour le 26/03/2021 à 04:00

Un homme a été reconnu coupable d’atteinte sexuelle sur une mineure de moins de 15 ans par le tribunal correctionnel du Puy. L’homme se voit imposer quatre mois d’emprisonnement avec sursis et 400 € de préjudice morale.

Le prévenu de cet affaire se présente sans avocat, assurant ainsi lui-même sa défense ce mardi 23 mars. La victime n’était pas présente à l’audience mais représentée par sa représentante légale. Les faits se sont déroulés le 4 août 2019, sur la commune de Lempdes-sur-Allagnon.

À deux sur un quad

Proche de la famille

Le prévenu connaît la victime depuis plusieurs années. Il est en réalité le neveu du compagnon de la grand-mère. Les relations avec la jeune fille sont donc qualifiées de « classiques » par l’homme de 34 ans. La victime avait indiqué aux enquêteurs qu’elle appréciait le prévenu et que leur relation était tout à fait cordiale, qu’aucun problème ne survenait entre les deux protagonistes.

Une cinquantaine de personnes étaient réunies autour d’un point d’eau et d’une maison pour une fête de famille estivale organisée chaque année. Le prévenu se présente comme l’organisateur de l’événement. Ce dernier explique que la maison dans laquelle se déroule l’événement a l’électricité mais pas d’eau courante. Par manque d’électroménager, le prévenu décide alors d’aller transporter de la vaisselle à son domicile, situé à quelques centaines de mètres du lieu de rassemblement. Pour ce faire, il dispose la vaisselle dans une « remorque Michelin » attelée à son quad agricole. La plaignante, alors âgée 14 ans, insiste pour l’accompagner.

Cette dernière voulait faire du quad et semblait également vouloir se rendre utile. Pour accéder au domicile du prévenu, les deux protagonistes doivent passer par un chemin quelque peu escarpé mais accessible en quad. Le prévenu place la jeune fille devant pour qu’elle conduise l’engin de 450cc.

S'agripper à la taille ou à la barre arrière ?

Placé donc derrière la jeune fille, le jeune homme de 32 ans au moment des faits, s’est ainsi accroché à elle par la taille pour se maintenir. Ce dernier indiquait que son quad ne possédait pas de barre de maintien facilement accessible. L’avocate de la plaignante a réfuté cette information stipulant qu’une barre de maintien sur l’arrière du véhicule était bel et bien présente, photos à l’appui. Le prévenu rétorque que la position de la dite barre, à cause de la présence d’un top case, ne permettait de se maintenir de manière efficace (en mimant la position qui lui serait alors imposée, les bras très en arrière démontrant un manque d’équilibre).

Les secousses à l'origine des gestes déplacés ?

C’est à ce moment-là qu’aurait eu lieu l’atteinte sexuelle. La plaignante accusait le prévenu de « se tenir là (en montrant sa poitrine) puis après là (en montrant son entre-jambes) » selon ce que la jeune fille a rapporté aux enquêteurs. Des va-et-vient que la jeune fille aurait sommé l’homme d’arrêter à plusieurs reprises, en finissant par lui dire : « arrête tout de suite ou je te mets une tatane », selon ses déclarations auprès des enquêteurs.

Le prévenu nie avoir commis ces gestes déplacés. « Peut-être qu’avec les secousses, mes mains ont bougé, mais en aucun cas je ne l’ai touchée de manière volontaire, je n’y ai pas pensé une seule seconde », se défend le prévenu. Le président d’audience, Nizar Salar, demande au prévenu comment un tel mouvement est possible alors qu’il était censé s’accrocher au niveau de la taille de la jeune fille. L’avocate de la plaignante, évoquant ses voyages à moto, indique qu’il n’y a aucune raison que ses mains bougent de cette manière, malgré les secousses. À cela, l’homme ne peut que répéter qu’il n’avait aucune intention d’avoir ce type de gestes.

 Un changement de comportement qui aurait dû l’alerter 

Des bonbons... douteux ?

La jeune fille aurait déclaré que le prévenu, suite à son refus d’entrer avec lui, aurait proposé à la jeune fille des bonbons. Une pratique qui interloque l’un des assesseurs : « D’habitude, on apprend aux enfants à ne pas accepter des bonbons de la part d'inconnus. Vous lui avez proposé pour essayer de l’appâter. Admettez que c’est tout de même tendancieux ». Le prévenu répond qu’il avait proposé des bonbons sans aucune arrière pensée : « J’avais un paquet de bonbons sur la table, je lui en ai proposé sans arrière pensée. D’ailleurs ces bonbons étaient prévus pour tous les enfants de la fête. Je lui ai dis d’aller ensuite les distribuer aux autres », affirme-t-il.

Une fois arrivée au domicile du prévenu, la jeune fille refuse alors d’entrer avec lui dans la maison. Pour le retour, elle refuse également de monter sur le quad et préfère grimper dans la remorque attelée à l’engin. Lorsque le président d’audience interroge l’homme en lui demandant comment ce changement de comportement ne l’aurait pas alerté, ce dernier répond : « Je n’ai pas cherché à comprendre, j’ai fait deux ou trois voyages pour mettre ma vaisselle dans le lave-vaisselle, et c’est tout ».

Une fois de retour sur le lieu de la fête, la jeune fille se serait empressée de raconter ce qui venait de se passer à l’oreille de sa grand-mère, suite à quoi, le prévenu se serait emporté en disant « Qu’est-ce qu’elle va raconter là ? ». Propos relatés par la victime et confirmés par la grand-mère.

Profil psychiatrique

Une punition à titre d’exemple

La jeune fille avait dit aux enquêteurs ne pas vouloir « enfoncer le clou » mais souhaitait que les agissements du prévenu soient punis, « pour lui faire comprendre que ça ne se fait pas » selon ses propos.

Les deux protagonistes ont subi un relevé psychiatrique, comme à l’accoutumée dans ces affaires. La jeune fille, qui a vécu une enfance compliquée en allant de foyers en familles d’accueil, présenterait un manque de maturité et « une mémoire de poisson rouge » selon ses propres dires. Cependant il a également été noté qu’elle était spontanée et n’est pas d’un naturel à se laisser faire. Le discours qu’elle a tenu durant ces presque deux ans sur les faits « reste constant et régulier » selon le rapport de l’expert psychiatre, affirmant ainsi que la jeune fille, qui a tout de suite rapporté les faits à un proche, disait bel et bien la vérité.

Antécédents du prévenu

La seule mention inscrite sur le casier judiciaire du prévenu concerne de la vente d’alcool à des mineurs, alors qu’il était organisateur d’une soirée. Cependant, il a été souligné qu’il avait été mis en cause dans une affaire de relation sexuelle non-consentie sur une mineure de 17 ans alors qu’il était gérant d’une discothèque dans le Puy-de-Dôme. Bien que cette dernière soit classée sans suite, elle a néanmoins été relevée par le président d’audience. L’homme se voit imposer quatre mois d’emprisonnement avec sursis et 400 € de préjudice morale. Il a dix jours à compter de l’audience pour faire appel s’il le souhaite.

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