Renouvellement intégral du conseil municipal de Tence

Suite à la démission du tiers des membres du conseil municipal, les électeurs de la commune de Tence sont convoqués, en vue de procéder au renouvellement intégral du conseil municipal, dimanche 25 avril 2021 et, s'il est nécessaire de procéder à un second tour de scrutin, dimanche 2 mai 2021.

"Dans les communes de plus de 1 000 habitants, les conseillers municipaux sont élus au scrutin de liste à deux tours. Le dépôt d'une déclaration de candidature, à la sous-préfecture d'Yssingeaux, par le responsable de la liste mandaté par les autres candidats est obligatoire pour chaque tour de scrutin.

La déclaration de candidature de la liste doit être accompagnée des déclarations de candidature de chaque membre de la liste. Chaque liste déclarée auprès de l'autorité préfectorale doit mentionner la liste composée des 23 candidats au conseil municipal et des 9 conseillers communautaires en respectant la parité.

Les déclarations sont obligatoirement effectuées sur les imprimés cerfa n°14998*02 et n° 14997*03 que vous trouverez sur le site du ministère de l'intérieur, ICI.

Ces déclarations seront reçues à la sous-préfecture d'Yssingeaux :

pour le 1er tour, du mardi 6 avril 2021 au mercredi 7 avril 2021 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30 et le jeudi 8 avril 2021 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.
en cas de 2ème tour, le lundi 26 avril 2021 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h30 et le mardi 27 avril 2021 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

Aucun autre mode de transmission, notamment par voie postale, par télécopie ou par messagerie n'est recevable".

Renouvellement intégral du conseil municipal de Tence

Vous aimerez aussi

À découvrir

Vos commentaires