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Le Puy : viols incestueux sur mineurs et tentative de viol en Cour d’Assises
Une nouvelle session de la Cour d’Assises de la Haute-Loire débute ce lundi 11 octobre. Elle va durer deux semaines et traiter cinq affaires.
Les affaires d’ouverture et de clôture sont des procès d’appel respectivement du Puy-de-Dôme et de l’Allier. Les trois autres sont issues de la Haute-Loire.
En première instance, mercredi 13 et jeudi 14 octobre, un Altiligérien, actuellement incarcéré, sera poursuivi pour tentative de viol sous la menace d’une arme, détention non autorisée d’arme et de munitions de catégorie B et transport sans motif d’arme de catégorie D.
Vendredi 15 et lundi 18 octobre, un Altiligérien comparaîtra libre sous contrôle judiciaire pour répondre de viols incestueux sur mineur de moins de 15 ans par personne ayant autorité sur la victime en état de récidive légale, mais également d’un viol et d’une agression sexuelle dans les mêmes circonstances, d’une agression sexuelle sur mineur de plus de 15 ans. Il répondra également de non justification de son adresse alors qu’il est enregistré sur le registre des auteurs d’infractions sexuelles.
Et puis du mardi 19 au mercredi 20 octobre, un Altiligérien, actuellement en liberté sous contrôle judiciaire, sera poursuivi pour viol incestueux sur mineur de moins de 15 ans par personne ayant autorité sur la victime ainsi que deux agressions sexuelles dans les mêmes circonstances.