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Brioude

La Com' Com' du Brivadois s'oriente vers le fonctionnement

jeu 18/02/2016 - 11:18 , Mise à jour le 27/11/2020 à 08:39

L’Aquabulle pourrait bien être la dernière réalisation conséquente de la Communauté de communes du Brivadois (CCB) avant un moment. L’ère des investissements lourds semble en effet révolue.
« La CCB est en phase de transition », a indiqué René Marchaud, vice-président en charge des finances, mercredi 10 février, lors de la réunion du conseil communautaire consacrée au débat d’orientations budgétaires. « Longtemps tournée essentiellement vers l’investissement, la collectivité est désormais tournée également vers du fonctionnement », a-t-il ajouté.

Un territoire déjà bien équipé
Il faut dire que le territoire dispose aujourd’hui d’à peu près tout ce qu’il lui faut. La Halle des sports, c’est fait. Le centre aqualudique, c’est fait. Et les centre-bourgs ont été réhabilités, tout comme les abattoirs et le camping. « Si on prend tous ces gros investissements, ça représente en gros 25 millions d’euros », a souligné Jean-Jacques Faucher, président de l’EPCI.
« On a emprunté 10 millions, on a eu 10 millions de subventions et on a autofinancé 5 millions. Le choix était de faire des réalisations dont la population a besoin », synthétise-t-il.

----Subventions aux associations
La CCB va revoir le cofinancement de ses partenaires associatifs et engager avec eux une discussion pour baisser son aide de 5% en 2016 et à nouveau de 5% en 2017.----- La baisse des dotations engage à la prudence
Aujourd’hui, la CCB n’a plus tellement de grands projets à conduire. Et puis surtout, il lui faut se montrer prudente, car la diminution de la Dotation globale de fonctionnement (DGF), qui s’élève à 600 000 € sur 2013-2020, a un impact sur sa santé financière. « Les recettes de fonctionnement apparaissent en diminution jusqu’en 2018, sous l’effet de la baisse des dotations de l’Etat », a souligné René Marchaud. « Elles devraient stagner les années suivantes, voire évoluer légèrement. La réévaluation des contrats CAF sur l’enfance jeunesse nous permet de compter sur 70.000 € de recettes annuelles supplémentaires, et l’augmentation des tarifs de services assurera une rentrée supplémentaire de 10.000 € pour 2016 ».
De quoi limiter quelque peu l’érosion des recettes de fonctionnement, qui augmentent moins vite que les dépenses. En outre, la collectivité accuse une dégradation de sa capacité d’autofinancement en 2015 et en 2017, malgré l’échéance de certains emprunts. Ainsi, sans être critique, la situation invite à la vigilance.

Pas de projets sans subventions importantes
Pas de grands projets à l’horizon, donc. Néanmoins, la restructuration de la Maison de la petite enfance, les travaux de la caserne d’Arvant, la réhabilitation du cinéma, l’aménagement du secteur de la Bageasse et la Maison du tourisme de Lavaudieu devraient rester au programme, certaines subventions étant d’ores et déjà acquises. « Les opérations qu’on va réaliser doivent être très bien subventionnées », a insisté Jean-Jacques Faucher. « On a fait une hypothèse sur 30% de subventions et on va se battre pour que ce soit plus ».
L’objectif premier restant le désendettement de la collectivité, la CCB n’empruntera pas plus que le remboursement du capital d’ici à 2020. Ce faisant, en se basant sur un minimum de cofinancement de 30%, la CCB disposerait d’1,1 million d’euros à investir d’ici la fin du mandat. Hors fonds de concours, car la CCB, par l’intermédiaire de ce dispositif mis en place fin 2015, va continuer à financer les projets des 16 communes qui la composent (lire en bas d'article). « Les grandes orientations sont nettes », a résumé Jean-Jacques Faucher, « pas d’augmentation des taux d’impôts ; une dette qui devrait diminuer ou, au pire, rester stable ; une limitation du recours à l’emprunt ; des investissements qui ne sont pas rien, avec les fonds de concours ».

----L'Aquabulle et le camping
Ces deux budgets annexes sont à surveiller. Pour le camping, le remboursement des intérêts d’emprunt n’est pas couvert par les recettes de fonctionnement. La CCB devrait affecter la taxe de séjour à ce budget et envisager un emprunt pour la section investissement. Quant au budget du centre aqualudique, il accuse un manque de 600 000 € en investissement. Un emprunt complémentaire devrait être contracté.----- En cas de fusion avec Blesle et Auzon
Reste que la communauté de communes avance un peu à l’aveuglette en attendant de connaître l’évolution de son périmètre et de ses compétences. En cas de fusion avec le Pays de Blesle et Auzon Communauté, orientations et plan d’investissement seraient remis en question. « En cas de fusion, les budgets sont agrégés, les endettements s’ajoutent, mais les recettes aussi et la fiscalité également », a indiqué Jean-Jacques Faucher.
« A Auzon, les taux d’impôts sont à peu près les mêmes que les nôtres. Mais Blesle n’est pas en fiscalité unique et dans ce cas la loi prévoit un lissage. Ca va faire baisser notre DGF et augmenter celle des autres, mais il est encore difficile de faire des prévisions », reconnaît-il.

Fonds de concours
D'ici 2019, la CCB, selon un plan pluriannuel, pourrait consacrer 1 350 000 € à la réalisation ou au fonctionnement d'un équipement d'une commune membre, par l'intermédiaire de fonds de concours. Les dossiers déposés par Cohade, Javaugues, Lamothe, Saint-Géron et Saint-Beauzire ont reçu l'aval du conseil communautaire. « Une bouffée d'oxygène », pour Annie Auzard, maire de Lamothe. Les autres communes ont jusqu'au 1er mars pour prétendre à un financement de la CCB.
A Cohade, l'aménagement d'un bâtiment en salle pour les activités périscolaires et les temps d'accueil périscolaires sera financé par la CCB à hauteur de 59 380 €, sur un montant total de 204 700 € HT. L'EPCI a attribué 17 340 € à Javaugues pour la réfection de la chaussée après enfouissement des réseaux, opération dont le coût total s'élève à 43 350 €. Pour l'aménagement d'un bâtiment en salle pour les activités périscolaires et les temps d'accueil périscolaires à Lamothe, estimé à 94 600 €, la CCB va contribuer à hauteur de 23 340 €. Saint-Beauzire va disposer d'un fonds de concours de 35 670 € pour construire une cantine et une salle des associations, projet de 111 340 €. Enfin Saint-Géron va percevoir 7 399 € pour les travaux d'isolation de la mairie et de la salle polyvalente, dont le montant prévisionnel s'élève à 22 766 €.

I.A.

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